Conditions d’utilisation.

Veuillez lire attentivement ces conditions avant d'utiliser le site web https://www.papiersansarbre.com. En accédant à ce site, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

Droits d'auteur

Le contenu de ce site, y compris, mais sans s'y limiter, le texte, les graphiques, les images, et le code source, est la propriété de PAPIER SANS ARBRE et est protégé par les lois sur les droits d'auteur.

Utilisation licence

Vous êtes autorisé à télécharger temporairement une copie du matériel (informations ou logiciels) sur le site de PAPIER SANS ARBRE pour un visionnage personnel et non commercial seulement. Il s'agit d'une licence de non-transfert de titre et ne constitue pas une cession de droits intellectuels.

Limitations

En aucun cas, PAPIER SANS ARBRE ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables des dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les informations sur le site.

Liens

Le site de PAPIER SANS ARBRE peut contenir des liens vers d'autres sites qui ne sont pas sous notre contrôle. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites liés.

Modifications des conditions d'utilisation

PAPIER SANS ARBRE se réserve le droit de réviser ces conditions d'utilisation à tout moment. En utilisant ce site, vous acceptez d'être lié par la version alors en vigueur de ces conditions.

Loi applicable

Ces conditions d'utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois en vigueur. Tout litige découlant de ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents.

Contact

Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : contact@papiersansarbre.com.